Le manuel des lignes de conduite

Table des matières principale 

Mise à jour électronique - Février 2012
Répertoire analytique

SECTION 100 - Introduction, philosophie et généralités
Table des matières
Présentation du manuel des lignes de conduite
100-R1 : Gestion des documents administratifs
100-R2 : Identification du Conseil et de ses écoles
100-R3 : Emploi d'un langage inclusif dans les communications
101 : Mission
102 : Métapolitique
103 : Voies de communication
103-R1 : Communication avec les syndicats
104 : Accès à l'information et protection de la vie privée
105 : Politique d'aménagement linguistique
106 : Élaboration des lignes de conduite
106-R1 : Élaboration d'une ligne de conduite
106-R2 : Élaboration d'un règlement administratif

SECTION 200 - Conseillères et conseillers scolaires
Table des matières
201 : Mobilier, équipement et fournitures aux conseillères et conseillers scolaires
202 : Remboursement de dépenses aux conseillères et conseillers scolaires
203 : Allocations aux membres du Conseil
204 : Politique sur la défense des intérêts
206 : Rôles et responsabilités du Conseil
 
SECTION 300 - Élèves
Table des matières
300-R1 : Demande d'attestation de fréquentation scolaire ou de renseignements personnels
300-R2 : Projet - Jeune conseiller/conseillère scolaire
300-R3 : Rassemblement au début du jour de classe
300-R4 : Accès aux lieux scolaires
300-R5 : Excursions éducatives
300-R6 : Reconnaissance des acquis
300-R7 : Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
300-R8 : Évaluation du rendement de l'élève
300-R9 : Maladies contagieuses ou infectieuses
300-R10 : Signalement de mauvais traitements
300-R11 : Organisation d'événements spéciaux
300-R12 : Accès à l'information et protection de la vie privée : renseignements dans les écoles élémentaires et secondaires
300-R13 : Enseignement à domicile par l'école
300-R14 : Utilisation de mesures de contention
300-R15 : Protocole de collaboration entre le Conseil et des organismes réglementés de la santé ou des services sociaux ou des paraprofessionnels
300-R16 : Frais liés au matériel et aux activités d'apprentissage
301 : Représentation des élèves au sein du Conseil
301-R1 : Représentation des élèves au sein du Conseil
302 : Conseils d'école
303 : Processus d'examen des installations scolaires
304 : Services d'animation parascolaire
304-R1 : Services d'animation parascolaire
305 : Bourses du Conseil offertes aux finissantes et aux finissants
306 : Bonne arrivée à l'école
307 : Bénévolat scolaire
308 : Administration de médicaments par voie buccale et allergies de nature anaphylactique
308-R1 : Administration de médicaments par voie buccale et allergies de nature anaphylactique
309 : Don, partenariat, commandite et publicité
310 : Aménagement linguistique
311 : Service communautaire dans les écoles secondaires
312 : Assurance-accident scolaire
313 : Le comportement positif, les mesures disciplinaires et la sécurité des élèves
313-R1 : Le comportement positif, les mesures disciplinaires et la sécurité des élèves
313-R2 : Prévention de l'intimidation et intervention
314 : Tenue vestimentaire des élèves
314-R1 : Tenue vestimentaire des élèves
315 : Code de conduite du Conseil à l'intention des membres de la communauté scolaire
315-R1 : Code de conduite du Conseil à l'intention des membres de la communauté scolaire
316 : Garderies en milieu scolaire
317 : Services éducatifs à la petite enfance
318 : Services de garde parascolaire
318-R1 : Services de garde parascolaire
319 : Campagnes de financement
319-R1 : Campagnes de financement
320 : Admission, accueil et accompagnement des élèves
320-R1 : Admission, accueil et accompagnement des élèves
321 : Enseignement à domicile par les parents
321-R1 : Enseignement à domicile par les parents
322 : Actualisation linguistique en français
322-R1 : Actualisation linguistique en français
324 : Alimentation en milieu scolaire
324-R1 : Alimentation en milieu scolaire
325 : Équité et éducation inclusive
325-R1 : Équité et éducation inclusive
326 : Politiques d'auto-identification des élèves autochtones
327 : Comité de participation des parents
328 : Éducation environnementale

SECTION 400 - Affaires et finances
Table des matières
400-R1 : Budget scolaire des technologies de communication
400-R2 : Services contractuels - personne à la retraite
401 : Signataires officiels et autorisation de fonctionnement
402 : Opérations bancaires
403 : Frais de déplacement
403-R1 : Frais de déplacement
404 : Assurances générales
405 - États financiers vérifiés
406 - Approvisionnement de biens et services
406-R1 : Approvisionnement de biens et services
406-R2 : Carte d'achat
406-R3 : Acquisition d'ordinateurs et de périphériques
407 : Dépenses de publicité du Conseil et des écoles
407-R1 : Dépenses de publicité du Conseil et des écoles
408 : Traitement comptable des immobilisations corporelles
409 : Processus budgétaire
409-R1 : Présentations budgétaires
409-R2 : Processus budgétaire - Dotation
 
SECTION 500 - Ressources humaines
Table des matières
500-R1 : Comportement du personnel pendant une campagne électorale
500-R2 : Journées d'intempéries
500-R3 : Congé sans traitement de courte durée
500-R4 : Taux horaire du poste de garde du dîner
500-R5 : Mesures administratives et disciplinaires
500-R6 : Mauvais traitements d'ordre sexuel et inconduite sexuelle de la part d'un membre du personnel du Conseil
500-R7 : Conflits d'intérêts et confidentialité
500-R8 : Maladies contagieuses ou infectieuses
500-R9 : Descriptions de poste
500-R10 : Règlement de différend pour le personnel non-syndiqué
500-R11 : Accès à l'information et protection de la vie privée : renseignements personnels
502 : Reconnaissance envers le personnel
503 : Témoignages de sympathie et voeux de prompt rétablissement
503-R1 : Témoignages de sympathie et voeux de prompt rétablissement
504 : Santé et sécurité au travail
504-R1 : Violence en milieu de travail
504-R2 : Utilisation d'un téléphone cellulaire ou d'un appareil de télécommunication sans fil lors de la conduite d'un véhicule
504-R3 : Programme de contrôle de l'amiante
504-R4 : Harcèlement au travail
504-R5 : Ateliers de mécanique automobile
505 : Évaluation du rendement du personnel
505-R1 : Évaluation du rendement du personnel non-syndiqué
505-R2 : Évaluation du rendement du personnel enseignant chevronné
505-R3 : Évaluation du rendement du nouveau personnel enseignant (NPE)
505-R4 : Évaluation du rendement du personnel enseignant suppléant embauché pour une période de 60 jours et plus ou pour une année scolaire complète
505-R5 : Évaluation du rendement des directions et des directions adjointes
506 : Vérification des antécédents criminels
506-R1 : Vérification des antécédents criminels
509 : Programme de travail modifié
509-R1 : Programme de travail modifié
510 : Recrutement et sélection du personnel
510-R1 : Recrutement et sélection du personnel enseignant régulier et suppléant à long terme
510-R2 : Recrutement et sélection des directions, directions adjointes d'école et directions de service
510-R3 : Recrutement et sélection du personnel non-enseignant
510-R4 : Recommandation d'embauche et supervision des membres d'une même famille
510-R5 : Affectation à plus d'un poste non-enseignant
511 : Accueil et intégration du nouveau personnel
512 : Formation et perfectionnement du personnel
512-R1 : Formation et perfectionnement du personnel
513 : Recrutement et sélection des cadres supérieurs
514 : Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE)
514-R1 : Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE)
515 : Médias sociaux et correspondance virtuelle
515-R1 : Médias sociaux et correspondance virtuelle
516 : Évaluation du rendement de la direction de l'éducation

SECTION 600 - Transport (Consortium de transport scolaire de l'Est)
Table des matières
602 : Zones scolaires
603 : Gestion du transport scolaire

SECTION 700 - Immeubles, bâtiments, entretien
Table des matières
700-R1 : Aires de jeux dans les cours d'école
700-R2 : Programme de peinture dans les écoles
701 : Plans et devis - langue écrite
702 : Utilisation des installations scolaires
702-R1 : Utilisation des installations scolaires
702-R2 : Service de garde agréé pour enfants d'âge préscolaire
703 : Système de vidéosurveillance
703-R1 : Système de vidéosurveillance
704 : Plan annuel d'accessibilité
704-R1 : Plan annuel d'accessibilité

SECTION 800 - Règlement de procédures
Table des matières
801 : Règlement de procédures
Règlement de procédures